Disclaimer

Informations générales

Ce site est géré par BASF et tous les droits concernant le présent site sont la propriété exclusive de et exclusivement réservés à BASF.

Responsabilité pour les contenus

Le contenu a été réalisé avec le plus grand soin. BASF ne saurait garantir la justesse, l'intégralité, la fiabilité, l'actualité ni l'utilité du contenu. Par conséquent, il appartient généralement à l'utilisateur de vérifier ou de faire vérifier de manière professionnelle que l'ensemble du contenu est adapté à son usage prévu.

BASF est responsable de son propre contenu sur les sites, en vertu des lois générales. Toutefois, BASF n'est pas tenue de contrôler les informations extérieures transmises ou enregistrées, ni d'enquêter sur des circonstances révélatrices d'une activité illégale. Les obligations de retirer les informations ou de bloquer leur utilisation dans le cadre des lois générales subsistent. Notre responsabilité ne peut toutefois être engagée qu’au moment où une atteinte concrète au droit est connue. Dès la notification d’une telle violation du droit, BASF retirera immédiatement le contenu mis en cause.

Le site et le logiciel mis à disposition sur ce site sont fournis à l'utilisateur «en tant que telle» et ce sans garanties ou déclarations de quelque nature qui soit (exprès ou implicite) ou  de responsabilité dans les limites de la loi applicable. Sauf en cas de faute intentionnelle, BASF ne peut être tenu responsable des dommages qui ont été causés par ou en relation avec l'utilisation du site. En tout cas BASF ne peut être tenu responsable et décline toute responsabilité pour tout dommage indirect, accidentel, par conséquent ou de nature spéciale, qui ont été causés par ou en relation avec l'utilisation de ce site.

Responsabilité pour les liens

Le contenu de ce site contient aussi des liens qui renvoient à des sites externes sur lesquels BASF n'a aucun contrôle. C’est pourquoi BASF décline toute responsabilité par rapport à ces contenus extérieurs. Le fournisseur ou l'exploitant respectif de ces sites externes sera toujours responsable. Les sites mises en lien ont été contrôlées au moment de l’établissement du lien afin de vérifier qu’elles étaient exemptes de possibles violation du droit. Aucun contenu illégal n’a été décelé au moment de la mise en lien. Un contrôle permanent des pages mises en lien serait déraisonnable en l’absence de concrète indication d'atteinte au droit. Dès la notification d’une violation du droit, BASF retirera immédiatement les liens mis en cause. En outre, BASF n'est pas responsable de la disponibilité de ces sites, ni de leur contenu.

Droits d'auteur

Les contenus et les travaux compilés sur ces pages par BASF sont soumis aux droits d'auteur. La reproduction, la modification, la diffusion et toute autre utilisation dépassant le cadre légal des droits d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de BASF. Dans les cas où les contenus de ce site n’ont pas été créés par BASF, les droits d’auteur de tiers ont été respectés. Les contenus de tiers sont notamment identifiés en tant que tels. Néanmoins, si un utilisateur devait constater une violation des droits d’auteur, BASF prie l'utilisateur de l'en notifier. Dès la notification d’une telle violation du droit, BASF retirera immédiatement le contenu mis en cause.

Informations sur le produit

Informations et documents de tiers

Si les informations sur le produit fournis à l'utilisateur sont basées sur les données d'inventaire d'une partie tierce, la date de la dernière mise à jour est indiquée sur la fiche technique.

Malgré tous efforts de BASF pour garantir la justesse, l'intégralité, la fiabilité, l'actualité et l'utilité des informations provenant de tierces parties, BASF dégage de toute obligation de garantie et de toute responsabilité.

Informations et documents de BASF

Les informations sur les produits de BASF reposent sur les connaissances et l'expérience actuelles de BASF et correspondent aux déterminations de l'autorité d'admission. Toutefois, au vu du nombre de facteurs susceptibles d'affecter le traitement et l'application du produit, l'utilisateur reste tenu d'effectuer ses propres examens et tests . Étant donné que le stockage et l'utilisation ne relèvent pas du contrôle de BASF et que BASF ne peut prévoir tous les circonstances possibles, BASF décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'un stockage ou d'une utilisation inapproprié .

L'application du produit dans des domaines non décrits dans ce manuel n'a pas été vérifiée par BASF. Cela est particulièrement valable pour les applications couvertes par un permis ou une licence octroyé(e) par l'autorité d'admission mais non recommandées par BASF. Par conséquent, BASF décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'une telle application.

Divers facteurs environnementaux, notamment locaux ou régionaux, peuvent avoir un impact sur l'effet du produit. BASF ou les partenaires de distribution de BASF ne sauraient être tenus responsables de telles conséquences.

Les droits de propriété existants, lois et réglementations existants, ainsi que les stipulations d'approbation du produit et les instructions doivent être observés par l'utilisateur du produit. Toutes les déclarations faites et informations fournies dans les présentes peuvent être modifiées sans préavis.

Modifications et mises à jour

Sans aucune responsabilité, BASF est en droit d'apporter à tout moment des modifications et/ou de cesser l'exploitation de ce site, ou certaines parties de ce site, sans préavis à sa seule discrétion et n'a pas la responsabilité de mettre à jour le site.

Dispositions finales

Tous recours ou réclamations liés à ce site ou à son utilisation sont soumis à l’interprétation et l’application de législation de l’Allemagne, à l’exception des principes de conflits de droit.